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Pour un véhicule motorisé

 

Cette recherche exige le numéro d’identification du véhicule (NIV).
1) Numéro d’identification du véhicule

Vous pouvez faire porter la recherche sur les familles qui correspondent exactement au NIV (Exact), ou celles qui correspondent exactement ou qui sont semblables et qui sont comprises dans le résultat de recherche (Exact et semblable). Une recherche de NIV abrégée n’affiche que l’information de lien associée aux débiteurs et aux créanciers garantis.
2) Sélectionnez Type de recherche, soit Exact, Exact et semblable ou Abrégé.
(Note : si vous sélectionnez Abrégé, vous obtiendrez la fenêtre Commander un imprimé)

Vous pouvez réaliser une recherche complète en sélectionnant Tous enregistrements ou une recherche à jour (également connue sous le nom de sous-recherche) en sélectionnant Au début de et en spécifiant la date de la recherche.
3) Sélectionnez Tous enregistrements ou Au début de
Si vous sélectionnez Au début de, veuillez indiquer une date pour la recherche.

Vous pouvez afficher le résultat de la recherche à l’écran ou commander un certificat/imprimé qui sera imprimé en 24 heures et posté (ou obtenu en personne) le jour ouvrable suivant.
4) Sélectionnez Afficher si vous souhaitez que l’information soit affichée ou Commander un certificat (Commander un imprimé) pour imprimer un certificat/imprimé.